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Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : mise en demeure de cesser les nuisances

A (lieu), le (date)

Madame (ou Monsieur),

Comme je vous l'ai indiqué lors de notre dernière entrevue en date du (date), vous dépassez largement le seuil de tolérance acceptable de nuisance sonore.

A ce jour, je n'ai, malgré mes remarques répétées, observé aucun changement d'attitude de votre part.

En conséquence, je vous mets en demeure par la présente lettre de cesser ce trouble sonore que je considère comme anormal.

A défaut, je me verrais contraint de contacter le maire et de saisir le tribunal d'instance afin de faire constater ce trouble.

Je n'hésiterais pas, enfin, à porter plainte auprès du procureur de la République. Je vous rappelle, en effet, que les personnes qui sont à l'origine de bruits sont passibles d'une amende prévue pour les contraventions de troisième classe.

J'espère, toutefois, que nous n'en arriverons pas à une telle extrémité et, dans l'attente d'une attitude bienveillante de votre part, je vous prie d'agréer, Madame (ou Monsieur), l'expression de mes salutations distinguées.

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